Déposée par voie électronique le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le marché corse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Marché Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le marché corse domicilié(e) centre commercial Isolella, archiquatra - 20166 - Pietrosella - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 858 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADB AVOCAT, Mme. Alexandra Belaud-Guillet domicilié(e) 67 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
le marché corse, SAS - centre commercial Isolella, archiquatra - 20166 - Pietrosella - France - SIREN 802858464
ADB AVOCAT, Mme. Alexandra Belaud-Guillet - 67 avenue Kléber - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; terrines de poissons ou de viandes ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, poisson, crustacés, volaille et/ou gibier et/ou légumes ; mousses à tartiner à base de poisson ou crustacés ; bouillons ; potages ; consommés ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; charcuterie ; salades de légumes ; salades de fruits ; champignons conservés ; en-cas à base de fruits ; conserves de viande ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; tapenade ; fromages ; marmelades ; boissons lactées où le lait prédomine ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; produits alimentaires traditionnels du terroir ;
Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; bonbons ; caramels [bonbons] ; pastilles [confiserie] ; pralines ; pâtes de fruits [confiserie] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; mets à base de farine ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; cheeseburgers [sandwichs] ; tourtes ; crêpes [alimentation] ; tortillas ; coulis de fruits [sauces] ; pâte à tarte ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; crackers ; crèmes glacées ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; mousses au chocolat ; fondants [confiserie] ; glaçages pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; jus de viande [sauces] ; pâtes alimentaires ; repas préparés à base de pâtes alimentaires ; sauces pour pâtes alimentaires ; épices ; condiments ; mayonnaises ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; gelée royale ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; sauces à salade ; canistrelli ; confitures ; produits alimentaires traditionnels du terroir ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
Eaux minérales et gazeuses ; bières ; limonades ; sirops ; jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; jus de légumes ; nectars de fruits ; sodas ; cocktails sans alcool ; préparations pour faire des liqueurs ;
Services de vente en gros et au détail de plats cuisinés ; services de vente en gros et au détail de produits de pâtisserie et de confiserie ; services de vente en gros et au détail de produits d'épicerie fine ; services de vente en gros et au détail de plateaux-repas ; services de vente en gros et au détail de livres ; services de vente en gros et au détail de vaisselle et de produits d'art de la table ; services de vente en gros et au détail de coffrets cadeaux et paniers cadeaux comprenant entre autres des articles d'épicerie fine ; services de vente en gros et au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; présentation de produits sur tous supports et par tous moyens de communication pour la vente au détail.
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